Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUST TECH
TRUSTSEED SAS, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3677982
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2019
TRUST TECH de TRUSTSEED Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque TRUST TECH

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUST TECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED Société par Actions Simplifiées domicilié(e) Le Lieutel - 78490 - GALLIUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble VISIUM 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUST TECH est expirée depuis le 22 septembre 2019.

TRUSTSEED Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : Trustco , CERTIFYLINK


TRUSTSEED SAS, Société par Actions Simplifiées - Le Lieutel - 78490 - GALLIUS - France - SIREN 440440691


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble VISIUM 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical : cartes à mémoire ou à microprocesseurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; gestion d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, notamment compilation, enregistrement, transcription et saisie.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garage ou places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Évaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).